Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEURE SAISON 2023/2024

Titre I : Membres

Article 1 - Admission

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’inscription et prendre connaissance du règlement intérieur de l’association, ainsi que signer la charte du grimpeur – consignes de sécurité. Pour les mineurs ce bulletin est à remplir par le(la) représentant(e) légal(e).

Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Article 2 - Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle qui comprend :

- la cotisation pour l’association CERAC

- la licence et l’assurance de la Fédération Français de la Montagne et de l’Escalade (FFME).

Les membres licenciés à une autre fédération de sports de montagne pourront être dispensés de la part FFME, sous réserve de justificatifs et de couverture d’assurance satisfaisante.

Pour l’année 2023-2024

La cotisation (CERAC + FFME) s’élève à un total de :

- 115€ pour un adulte,

- 95€ pour un deuxième adulte,

- 210€ pour un couple,

- 85€ pour un jeune de moins de 18 ans ou 72,80€ si 3^ème membre de la famille adhérent (réduction FFME),

- 75€ pour un deuxième jeune de moins de 18 ans de la même famille ou 62,80€ si 3^ème / 4^ème membre de la famille adhérent (réduction FFME),

- 52,80€ pour une troisième jeune de moins de 18 ans de la même famille (réduction FFME).

Remarque : Si l’adhérent souscrit des options d’assurance à la FFME, la majoration sur le tarif de Base est répercutée dans le total de l’adhésion (Base⁺ +3€, Base⁺⁺ +10€, Ski +5€,…).

Article 3 - Exclusions - Démission - Décès

Conformément à l’article 6  « radiations » des statuts de l’association, un membre peut être exclu pour les motifs suivant :

- fautes graves ou toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

- une condamnation pénale pour crime et délit.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration, qui statuera à la majorité des deux tiers de ses membres.

La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 4 - Perte de qualité de membre

Un membre ne sera plus considéré comme adhérent, s’il ne s’acquitte pas de sa cotisation dans un délai de 2 mois, à compter de la date d’exigibilité ou de son intention d’adhésion.

Titre II : Fonctionnement de l’association

Article 5 - Règle de vie commune

Les membres de l’association se doivent de respecter les règles de vie commune :

- respect du règlement intérieur de la salle des cèdres de Charavines,

- respect de la charte du grimpeur et des consignes de sécurité envers eux-mêmes et envers les tierces personnes,

- respect et entretien du matériel fourni et prêté par le club et restitution obligatoire en fin de séance,

- vérification des EPI (Equipements de protections individuels : casques, baudriers, descendeurs, cordes, …) mis à disposition par le club avant toute activité. En cas de doute ou de constations de défaillance, prévenir immédiatement le responsable EPI

- conformité et bon état du matériel personnel,

- port des équipements adaptés aux activités et à l’environnement, avec en particulier l’obligation du triptyque DVA-pelle-sonde pour les activités de neige.

Article 6 - Sécurité et EPI

Les consignes de sécurité sont détaillées dans la charte du grimpeur remise lors de l’inscription. L’adhérent s’engage à les respecter pour la sécurité de tous.

L’adhésion sera validée à réception de la charte du grimpeur emmargée.

L’accès aux créneaux libres (cf. article 16) n’est accessible qu’aux titulaires du passeport blanc minimum.

Le matériel du club est suivi par le responsable des EPI. Un registre est tenu à jour et mis à disposition au local du club.

Article 7 - Conseil d’administration

Tout membre de l’association peut participer à l’élection des membres du conseil d’administration et peut présenter sa candidature.

Conformément à l’article 11 « conseil d’administration » des statuts de l’association, le club est dirigé par un conseil d'au moins trois membres actifs et d'au maximum huit membres, élus pour l'année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le renouvellement intégral du conseil a lieu chaque année.

Pour l’année 2023-2024, le conseil d’administration se compose de 6 membres :

- Thierry MAYADE, François QUENOT, Didier LEYNIAC, Anne RUMEAU, Antoine BLANC-LAPIERRE, Thomas GUILLEMIN.

Le conseil d'administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l'assemblée générale, d'organiser et d'animer la vie de l'association dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l'exige, il peut demander au trésorier de faire le point sur la situation financière de l'association.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions du conseil peuvent être plus fréquentes.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.

Article 8 - Le bureau

Conformément à l’article 12 « bureau » des statuts de l’association, le club possède un bureau. Le conseil d'administration élit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :

- un président,

- un(e) secrétaire,

- un(e) trésorier(e),

- des adjoint(e)s éventuels sur les trois postes précités.

Pour l’année 2015-2016 le bureau se compose de :

- Président :                        Thierry MAYADE

- Présidente adjointe :        Anne RUMEAU

- Trésorier :                        François QUENOT

- Trésorier adjoint :            Antoine BLANC-LAPIERRE

- Secrétaire :                       Didier LEYNIAC

- Secrétaire adjoint :          Thomas GUILLEMIN

Article 9 - Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 9 « assemblée générale ordinaire » des statuts de l’association, l'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.

Elle se réunit au moins une fois chaque année, au plus tard quinze mois après la précédente assemblée générale.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.

L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil d'administration.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris ceux absents ou représentés.

Article 10 - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 10 « assemblée générale extraordinaire » des statuts de l’association, si besoin, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés.

Article 11 - Indemnités de remboursement

Sous réservé d’acceptation par les membres élus du bureau, certains membres peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.

S’il le souhaite, le membre concerné pourra choisir l’abandon de ces remboursements et en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.

Titre III : Dispositions diverses

Article 12 - Délégation

Le conseil d’administration peut déléguer un(e) administrateur(trice), un(e) adhérent(e), pour représenter l’association en tant que besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.

Article 13 - Consultation des adhérents

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.

Article 14 - Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article15 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi ou modifié par le conseil d’administration conformément  à l’article 14 « règlement intérieur » des statuts de l’association. Ces révisions concernent en particulier les cotisations annuelles et la structure du conseil d’administration.

Il doit être validé lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Le nouveau règlement intérieur est alors adressé à tous les membres de l’association par courrier ou affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de modification.

Article16 – Horaires d’ouverture du mur d’escalade (salle des Cèdres de Charavines)

Pour la saison 2023-2024 :

Lundi : 18h30-20h30 : adultes (créneaux libre).

Mardi : 18h30-20h00 : enfants inscrits aux séances encadrées

Mercredi : 18h30-22h00 : adultes (créneaux libre)

Jeudi : 18h30-22h00 :  (formation nouveaux adhérents de 18h30 à 20h30)

L’ouverture de la salle pour ces créneaux horaires est assurée bénévolement par des adhérents.

Le bureau du CERAC